Accueil

Mentions légales

Éditeur

École des hautes études en santé publique (EHESP)
15 avenue du Professeur Léon Bernard
35043 Rennes
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
Email : contact@ehesp.fr

Directrice de la publication : Isabelle RICHARD

Hébergement

École des hautes études en santé publique (EHESP)
Direction des systèmes d’information et des télécommunications
15 avenue du Pr. Léon Bernard – CS 74312
35043 Rennes Cedex
Tél. : +33 (0) 2 99 02 22 00
Email : cap-dsit@ehesp.fr

Développement - Webdesign

Atos
17 rue Christian Pauc 44 300 Nantes

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Direction de la communication de l’EHESP.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
•    gratuité de la diffusion
•    respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple : « ce document provient du site ENT de l’EHESP : https://ent.ehesp.fr/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »
•    L’adresse internet du site ENT de l’EHESP doit impérativement figurer dans la référence
•    Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Crédits Photo

Visuel d’accueil CC BY-NC 2.0 
Icônes © Flaticon

Les textes officiels sur le site

Seuls les textes publiés dans l’édition papier du Journal officiel font foi. Pour vous les procurer, notez les références du Journal officiel dans lequel le(s) texte(s) qui vous intéresse(nt) figurent et commandez auprès du Journal officiel l’exemplaire correspondant.
Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l’objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir par email à webmaster@ehesp.fr. Nous procéderons aux rectifications correspondantes dans les meilleurs délais. 
Attention : les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l’objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

Information légale loi « Informatique et libertés » – Règlement général de protection des données (RGPD)

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et au RGPD 2016/679 du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. 

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser :

ET/OU

Vous avez également la possibilité, à tout moment, de formuler une réclamation ou des observations auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en envoyant un courrier à l’adresse suivante : CNIL, 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris Cedex 07 ou par téléphone au +33 (0)1 53 73 22 22.

Données statistiques : Traçabilité et profilage

Lors de votre navigation sur ce site, vous laissez des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un cookie qui ne contient aucune information personnelle.
Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques de notre site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques.

Vous pouvez également  refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur l’accès aux pages du site. Pour s’opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

haut de page